L'assainissement non collectif (ANC) définit tout système d'assainissement effectuant la collecte, le prétraitement, l'épuration, l'infiltration ou le rejet des eaux usées domestiques (eaux ménagères et eaux vannes) des bâtiments non raccordés au réseau public d'assainissement (Arrêté du 6 mai 1996)

- Le prétraitement est composé d'une fosse toutes eaux et d'un préfiltre décolloïdeur

- Le traitement est fonction de la nature du terrain en place :

• Pour des terrains perméables : les tranchées d'épandage à faible profondeur; le filtre à sable non drainé ou le lit d'épandage peuvent être implantés sous conditions ;
• Pour des terrains imperméables : le filtre à sable drainé avec rejet au milieu hydraulique superficiel peut être autorisé à titre exceptionnel.